REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Version datée du 19/02/2023
En complément des statuts, l’organe d’administration établit un règlement d’ordre intérieur (ROI). Les statuts et ce règlement sont considérés comme acceptés par tous les membres lesquels devront s'y conformer. Des modifications au ROI pourront être apportées par une décision de l’organe d’administration (OA), statuant à la majorité simple (Art. 36 des statuts du CRB).
1. GÉNÉRALITÉS
Toute personne au moment de son admission comme membre par l’organe d’administration est censée avoir pris connaissance des statuts et du règlement d’ordre intérieur et est réputée y adhérer.
Pour participer aux activités sportives, tout membre doit être en règle de cotisation et de licence. Il est présumé assuré en responsabilité civile avec une clause “objet confié”.
L'obtention de sa licence requiert : la déclaration formelle d'être capable de nager 100 mètres, un examen médical d'aptitude, la copie de la carte d'identité, et pour les mineurs, l'autorisation parentale.
Les membres ont un devoir de courtoisie vis-à-vis de l'autorité du CRB, de ses membres, des représentants et membres des autres clubs et des juges arbitres sur les champs de course.
La discipline, l'ordre et la propreté sont de rigueur dans les installations du CRB. En cas de plainte, les membres risquent l'exclusion si la plainte est fondée, l’organe d’administration pouvant à cet égard prendre les dispositions qui s'imposent, selon l'article 9 des statuts.
Si des différends devaient survenir :
Tout membre actif en ordre de cotisation et de licence reçoit une carte de membre - exigible à tout moment - qui lui permet d’utiliser le matériel et les installations du Cercle.
Organisation des sorties : un calendrier des sorties (jours, heures) est communiqué aux membres qui sont tenus de s’y conformer.
Les sorties encadrées (initiations, stages, cours, préparation à la compétition) ont priorité pour l'accès aux bateaux.
Pour des raisons de sécurité, il n’est pas autorisé de sortir seul avec un bateau du club. Un minimum de 2 rameurs est à prévoir sur le canal. Les sorties autonomes sont réservées aux rameurs confirmés ou aux propriétaires de bateaux privés, sous leur seule responsabilité et préalablement autorisées par l'OA.
Chaque membre a droit à 2 invitations par an qui seront communiquées préalablement à l’OA. L’invité est sous la responsabilité du membre qui l’introduit, pour autant que celui-ci soit lui- même autonome à tout point de vue en matière d'aviron et en ordre de licence et de cotisation pour l’année en cours. L’invité doit être licencié auprès d’une fédération d’aviron.
Les rameurs inscrits dans un autre club (en Belgique ou à l’étranger) peuvent introduire une demande à l’OA pour venir ramer exceptionnellement au CRB. Ils devront s’acquitter d’un droit de 15€ par sortie.
3. UTILISATION DES BATEAUX
L'utilisation d'un bateau se fera entre le lever et le coucher du soleil et sera interdite lorsque la visibilité sera trop réduite (ex: par temps de brouillard / d'orage) ou lorsqu'il y aura présence de glace sur le canal ou en cas d'anomalie quelconque pouvant rendre dangereuse la sortie d'un bateau. De plus, les règles suivantes sont d'application :
Aucun rameur ne peut modifier les réglages d’un bateau sans consulter au préalable le directeur du matériel.
Après usage, le bateau (l’intérieur, les rails et la coque) et les avirons seront nettoyés et séchés avant d'être remis à leur place dans le hangar et les bouchons seront ouverts. Toute anomalie sera signalée au directeur du matériel ou à son adjoint et comme pour le cas précédent sera consignée au carnet de bord.
Toute détérioration manifeste du matériel, volontaire ou par manque de prévoyance, dûment constatée, fera l'objet du remboursement des frais de réparation ou de remplacement par la personne qui l'aura occasionnée. Sera aussi considéré comme détérioration volontaire, tout accident à un bateau, non signalé à la rentrée du bateau par celui qui l'aura provoqué.
De tels agissements seront en outre soumis à l’organe d’administration qui pourra décider d'une sanction éventuelle pouvant aller jusqu'à l'exclusion (Art. 9 des statuts).
4. RÈGLES DE SÉCURITÉ
L’infrastructure sportive est équipée d’un DEA (défibrillateur externe automatique), actuellement situé dans le couloir des vestiaires. Le CRB veille à l'information et la formation régulière de ses membres en ce qui concerne l’usage du DEA.
Concernant les rameurs et barreurs :
1. L’étrave de tous les bateaux doit être équipée d’une boule blanche d’un diamètre de 4 cm, en caoutchouc mou ou en un matériau équivalent, à moins que l’étrave soit construite d’une manière qui offre les mêmes caractéristiques de sécurité et de visibilité.
2. Pour éviter des accidents lors de chavirage, tous les bateaux doivent être équipés de cale-pieds ou de souliers qui permettent au rameur de se dégager du bateau sans l’aide des mains, dans les délais les plus brefs.
3. Les arêtes des pelles doivent présenter, sur tout leur pourtour, les épaisseurs minimales suivantes : avirons de pointe : 5 mm ; avirons de couple : 3 mm.
4. L’ouverture de la place prévue pour le barreur situé à l’avant du bateau doit avoir une longueur d’au moins 70 cm et doit être aussi large que le bateau sur une longueur de 50 cm. La surface intérieure de la partie fermée doit être lisse et aucun élément ne doit restreindre la largeur intérieure de la place réservée au barreur.
5. GARAGE À BATEAUX
Le CRB met à la disposition de ses membres des garages à bateaux.
Le directeur du matériel fera respecter l'ordre et la propreté; les membres à cet égard devront suivre ses desiderata et instructions.
Les bateaux appartenant aux membres en règle de cotisation et de droit de garage peuvent être garés dans nos garages sous certaines conditions :
6. ASSURANCES
Dégâts matériels
Le CRB n'est pas assuré pour les dégâts matériels occasionnés à ses propres bateaux (exception faite lors du transport sur les remorques du club).
Le rameur (et, pour le mineur d'âge, ses représentants légaux) est donc personnellement responsable des dégâts qu'il aura occasionnés au matériel (bateaux, avirons,...) du club.
Dommages corporels
Les membres en règle de licence sont couverts pour les dommages corporels par l’assurance de la LFA. Le membre qui est victime d’un accident avec dommages corporels doit déclarer cet accident dans les 8 jours via le formulaire mis à disposition sur le site de la LFA.
Procédure pour déclarer un accident corporel :
Le CRB s’engage à proposer un encadrement adapté aux jeunes (moins de 19 ans) ainsi que des plages d'entraînement, suivies par un entraîneur breveté.
A défaut de normes minimales fixées par le Gouvernement de la Communauté française, l’encadrement doit être assuré par un moniteur titulaire, au minimum, d’un brevet Adeps du niveau 1 ou de compétence équivalente.
L'entraîneur soumettra au président, qui en référera à l’organe d'administration, les plans d'entraînement. Le secrétaire sportif en fera de même avec les inscriptions aux différentes régates.
Le CRB donnera à ses rameurs toute l'aide possible et nécessaire, compte tenu de son budget de Cercle indépendant. Il s'engage à faire participer les rameurs répondant aux critères de sélection et à les conduire aux régates internationales.
Les rameurs de compétition seront tenus d'acquérir à leurs frais l'équipement sportif aux couleurs du CRB.
8. RÉGATES-COMPÉTITIONS
Seul le directeur du matériel peut désigner les bateaux destinés à la compétition et déterminer leur utilisation.
Pour participer à une compétition, le membre doit
Toute amende encourue par suite de non respect du règlement des courses, sera réclamée au(x) rameur(s) responsable(s).
La discipline sur le champ de course sera rigoureusement observée sous l'autorité de l'entraîneur ainsi que du directeur du matériel. Le directeur du matériel ou/et son adjoint seront à la disposition de l'entraîneur pour les réglages des bateaux et/ou petites réparations d'urgence.
En cas de traitement médical avant et/ou pendant une compétition, un certificat médical doit préciser l'usage et le nom du médicament. Ce document est à remettre avant la course à la Commission des Arbitres.
Le jour même ou le lendemain des régates, les rameurs devront se consacrer à la vérification, au nettoyage et à l'entretien, au remontage et à la remise en place du matériel.
9. LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Le Cercle et ses membres sont tenus de respecter la réglementation et la législation applicables en Communauté Française en matière de lutte contre le dopage et de respecter les impératifs de santé y repris en matière de pratique sportive. Cette réglementation est disponible au club sur simple demande et dans la liste non exhaustive suivante (les liens URL sont mis à jour régulièrement) :
En complément des statuts, l’organe d’administration établit un règlement d’ordre intérieur (ROI). Les statuts et ce règlement sont considérés comme acceptés par tous les membres lesquels devront s'y conformer. Des modifications au ROI pourront être apportées par une décision de l’organe d’administration (OA), statuant à la majorité simple (Art. 36 des statuts du CRB).
1. GÉNÉRALITÉS
Toute personne au moment de son admission comme membre par l’organe d’administration est censée avoir pris connaissance des statuts et du règlement d’ordre intérieur et est réputée y adhérer.
Pour participer aux activités sportives, tout membre doit être en règle de cotisation et de licence. Il est présumé assuré en responsabilité civile avec une clause “objet confié”.
L'obtention de sa licence requiert : la déclaration formelle d'être capable de nager 100 mètres, un examen médical d'aptitude, la copie de la carte d'identité, et pour les mineurs, l'autorisation parentale.
Les membres ont un devoir de courtoisie vis-à-vis de l'autorité du CRB, de ses membres, des représentants et membres des autres clubs et des juges arbitres sur les champs de course.
La discipline, l'ordre et la propreté sont de rigueur dans les installations du CRB. En cas de plainte, les membres risquent l'exclusion si la plainte est fondée, l’organe d’administration pouvant à cet égard prendre les dispositions qui s'imposent, selon l'article 9 des statuts.
Si des différends devaient survenir :
- ● quant à l'interprétation des statuts, le cas serait soumis à l'Assemblée Générale
- ● quant à l'interprétation du règlement d'ordre intérieur, le cas serait soumis à l’organe d’administration (OA).
Tout membre actif en ordre de cotisation et de licence reçoit une carte de membre - exigible à tout moment - qui lui permet d’utiliser le matériel et les installations du Cercle.
Organisation des sorties : un calendrier des sorties (jours, heures) est communiqué aux membres qui sont tenus de s’y conformer.
Les sorties encadrées (initiations, stages, cours, préparation à la compétition) ont priorité pour l'accès aux bateaux.
Pour des raisons de sécurité, il n’est pas autorisé de sortir seul avec un bateau du club. Un minimum de 2 rameurs est à prévoir sur le canal. Les sorties autonomes sont réservées aux rameurs confirmés ou aux propriétaires de bateaux privés, sous leur seule responsabilité et préalablement autorisées par l'OA.
Chaque membre a droit à 2 invitations par an qui seront communiquées préalablement à l’OA. L’invité est sous la responsabilité du membre qui l’introduit, pour autant que celui-ci soit lui- même autonome à tout point de vue en matière d'aviron et en ordre de licence et de cotisation pour l’année en cours. L’invité doit être licencié auprès d’une fédération d’aviron.
Les rameurs inscrits dans un autre club (en Belgique ou à l’étranger) peuvent introduire une demande à l’OA pour venir ramer exceptionnellement au CRB. Ils devront s’acquitter d’un droit de 15€ par sortie.
3. UTILISATION DES BATEAUX
L'utilisation d'un bateau se fera entre le lever et le coucher du soleil et sera interdite lorsque la visibilité sera trop réduite (ex: par temps de brouillard / d'orage) ou lorsqu'il y aura présence de glace sur le canal ou en cas d'anomalie quelconque pouvant rendre dangereuse la sortie d'un bateau. De plus, les règles suivantes sont d'application :
- ● le rameur doit circuler à tribord dans le sens de la marche du bateau
- ● les dépassements s'exécutent, comme sur la route, par bâbord du bateau à dépasser
- ● le bateau dépassé ne peut faire obstruction à celui qui le dépasse
- ● le rameur doit régulièrement s'assurer que la voie est libre (obstacles : péniche, autre embarcation, ou autre objet divers)
- ● les bateaux restent à une distance de sécurité de 200 m des écluses
Un inventaire affiché dans le garage à bateaux précise l’utilisation du matériel, des bateaux et des avirons (niveau de qualification, poids du rameur, etc.). Les rameurs doivent utiliser le matériel qui correspond à leurs capacités et leur poids. En cas de doute ou de difficulté, il revient au directeur du matériel de conseiller et/ou de décider.
L'utilisation d'un bateau se fera en conformité avec les règles de navigation en usage sur le canal. La navigation marchande, les bateaux à moteurs et ceux à voile sont prioritaires sur les bateaux d’aviron.
Chaque utilisateur est tenu d'inscrire sa sortie dans le registre des sorties (situé dans le 1er hangar). L’inscription inclut le nom du bateau, les noms des rameurs, l’heure de sortie et l’heure de retour. Cette inscription concerne également les bateaux privés.
Tous les bateaux, qu'ils soient du club ou privés, se conformeront aux prescriptions précitées.
Aucun rameur ne peut modifier les réglages d’un bateau sans consulter au préalable le directeur du matériel.
Après usage, le bateau (l’intérieur, les rails et la coque) et les avirons seront nettoyés et séchés avant d'être remis à leur place dans le hangar et les bouchons seront ouverts. Toute anomalie sera signalée au directeur du matériel ou à son adjoint et comme pour le cas précédent sera consignée au carnet de bord.
Toute détérioration manifeste du matériel, volontaire ou par manque de prévoyance, dûment constatée, fera l'objet du remboursement des frais de réparation ou de remplacement par la personne qui l'aura occasionnée. Sera aussi considéré comme détérioration volontaire, tout accident à un bateau, non signalé à la rentrée du bateau par celui qui l'aura provoqué.
De tels agissements seront en outre soumis à l’organe d’administration qui pourra décider d'une sanction éventuelle pouvant aller jusqu'à l'exclusion (Art. 9 des statuts).
4. RÈGLES DE SÉCURITÉ
L’infrastructure sportive est équipée d’un DEA (défibrillateur externe automatique), actuellement situé dans le couloir des vestiaires. Le CRB veille à l'information et la formation régulière de ses membres en ce qui concerne l’usage du DEA.
Concernant les rameurs et barreurs :
- Tout rameur ou barreur doit savoir parfaitement nager et être en bonne condition physique le rendant apte à la pratique sportive.
- Lors des entraînements et stages, les rameurs et barreurs doivent se conformer aux règles de navigation établies par les autorités locales s’il s’agit d’un fleuve, d’une rivière, d’un lac ou d’un canal et se tenir informés des obstacles pouvant entraver la navigation. S’il s’agit d’un plan d’eau fermé, ils doivent respecter les règles de circulation fixées par le gestionnaire du plan d’eau.
- Lorsqu’ils participent à une compétition, les rameurs et barreurs doivent se conformer au code des courses de World Rowing, au code belge des courses, aux règles établies par l’organisateur et inscrites dans le règlement de l’épreuve, ainsi que respecter les injonctions des arbitres.
1. L’étrave de tous les bateaux doit être équipée d’une boule blanche d’un diamètre de 4 cm, en caoutchouc mou ou en un matériau équivalent, à moins que l’étrave soit construite d’une manière qui offre les mêmes caractéristiques de sécurité et de visibilité.
2. Pour éviter des accidents lors de chavirage, tous les bateaux doivent être équipés de cale-pieds ou de souliers qui permettent au rameur de se dégager du bateau sans l’aide des mains, dans les délais les plus brefs.
3. Les arêtes des pelles doivent présenter, sur tout leur pourtour, les épaisseurs minimales suivantes : avirons de pointe : 5 mm ; avirons de couple : 3 mm.
4. L’ouverture de la place prévue pour le barreur situé à l’avant du bateau doit avoir une longueur d’au moins 70 cm et doit être aussi large que le bateau sur une longueur de 50 cm. La surface intérieure de la partie fermée doit être lisse et aucun élément ne doit restreindre la largeur intérieure de la place réservée au barreur.
5. GARAGE À BATEAUX
Le CRB met à la disposition de ses membres des garages à bateaux.
Le directeur du matériel fera respecter l'ordre et la propreté; les membres à cet égard devront suivre ses desiderata et instructions.
Les bateaux appartenant aux membres en règle de cotisation et de droit de garage peuvent être garés dans nos garages sous certaines conditions :
- Toute demande d'emplacement pour garer un bateau personnel doit être préalablement présentée à l’organe d'administration qui peut refuser, sans obligation de motivation.
- L’organe d'administration, après acceptation, fixe annuellement le montant du droit de garage qui peut varier selon le type de bateau et la disponibilité.
- Toute acceptation d'emplacement est donnée par l’OA pour l'exercice en cours; cette acceptation peut être retirée moyennant 2 mois de préavis.
- Aucun recours à l'assurance du Cercle des Régates de Bruxelles pour bateaux privés ne pourra être obtenu, sauf cas spéciaux fixés préalablement par écrit, par exemple dans le cas de prêt au CRB, prêt qui sera consigné par un écrit signé par l’organe d'administration et le propriétaire.
6. ASSURANCES
Dégâts matériels
Le CRB n'est pas assuré pour les dégâts matériels occasionnés à ses propres bateaux (exception faite lors du transport sur les remorques du club).
Le rameur (et, pour le mineur d'âge, ses représentants légaux) est donc personnellement responsable des dégâts qu'il aura occasionnés au matériel (bateaux, avirons,...) du club.
Dommages corporels
Les membres en règle de licence sont couverts pour les dommages corporels par l’assurance de la LFA. Le membre qui est victime d’un accident avec dommages corporels doit déclarer cet accident dans les 8 jours via le formulaire mis à disposition sur le site de la LFA.
Procédure pour déclarer un accident corporel :
- Remplir le formulaire qui se trouve sur le site de la LFA
- Faire signer le formulaire par le responsable du club
- Renvoyer le formulaire avec le certificat médical par e-mail à la LFA ([email protected]). C'est la LFA qui déclare l'accident à Ethias Assurance via leur site web. Cette déclaration doit se faire dans les 8 jours.
Le CRB s’engage à proposer un encadrement adapté aux jeunes (moins de 19 ans) ainsi que des plages d'entraînement, suivies par un entraîneur breveté.
A défaut de normes minimales fixées par le Gouvernement de la Communauté française, l’encadrement doit être assuré par un moniteur titulaire, au minimum, d’un brevet Adeps du niveau 1 ou de compétence équivalente.
L'entraîneur soumettra au président, qui en référera à l’organe d'administration, les plans d'entraînement. Le secrétaire sportif en fera de même avec les inscriptions aux différentes régates.
Le CRB donnera à ses rameurs toute l'aide possible et nécessaire, compte tenu de son budget de Cercle indépendant. Il s'engage à faire participer les rameurs répondant aux critères de sélection et à les conduire aux régates internationales.
Les rameurs de compétition seront tenus d'acquérir à leurs frais l'équipement sportif aux couleurs du CRB.
8. RÉGATES-COMPÉTITIONS
Seul le directeur du matériel peut désigner les bateaux destinés à la compétition et déterminer leur utilisation.
Pour participer à une compétition, le membre doit
- être en ordre de cotisation et détenteur d'une licence LFA de l’année en cours.
- avoir une licence au CRB pour participer à une compétition avec un bateau du CRB.
- s’inscrire exclusivement par l'intermédiaire du secrétaire sportif.
Toute amende encourue par suite de non respect du règlement des courses, sera réclamée au(x) rameur(s) responsable(s).
La discipline sur le champ de course sera rigoureusement observée sous l'autorité de l'entraîneur ainsi que du directeur du matériel. Le directeur du matériel ou/et son adjoint seront à la disposition de l'entraîneur pour les réglages des bateaux et/ou petites réparations d'urgence.
En cas de traitement médical avant et/ou pendant une compétition, un certificat médical doit préciser l'usage et le nom du médicament. Ce document est à remettre avant la course à la Commission des Arbitres.
Le jour même ou le lendemain des régates, les rameurs devront se consacrer à la vérification, au nettoyage et à l'entretien, au remontage et à la remise en place du matériel.
9. LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Le Cercle et ses membres sont tenus de respecter la réglementation et la législation applicables en Communauté Française en matière de lutte contre le dopage et de respecter les impératifs de santé y repris en matière de pratique sportive. Cette réglementation est disponible au club sur simple demande et dans la liste non exhaustive suivante (les liens URL sont mis à jour régulièrement) :
- ● Le décret du 14 juillet 2021 relatif à la lutte contre le dopage et à sa prévention, consultable en tout temps sur le site de l’Agence Nationale Antidopage Communauté française (ONAD)
- ● Son arrêté d’exécution, consultable au même endroit
- ● Le règlement Antidopage de la LFA, consultable sur le site de la LFA
- ● La liste des substances interdites, consultable en tout temps sur le site de l’Agence Nationale Antidopage, et mises à disposition aux valves du club.
On trouvera également sur le site web de l’ONAD un relevé des risques et effets des produits interdits.
L'utilisation par les membres de substances et méthodes interdites sera sanctionnée conformément à la réglementation applicable.
10. FRÉQUENTATION DE LA SALLE DE SPORT
La salle de sport est réservée aux membres actifs en ordre de cotisation et de licence au CRB. Ils s’inscrivent au registre de fréquentation lorsqu’ils utilisent la salle.
Les membres qui utilisent la salle de sport doivent retirer leurs chaussures avant de rentrer dans la salle ou porter des chaussures d’intérieur propres. Il est également demandé de nettoyer les appareils après usage.
11. FRÉQUENTATION DU BAR ET DES SANITAIRES
La carte de membre du CRB donne droit, sur présentation, à une réduction sur les consommations du bar et du restaurant La Marina (pas de réductions sur les boissons lors du banquet ou du barbecue annuels).
